Ordre du jour :
Question n° 1
Adoption du compte rendu de la séance du 29 mars 2010
Question n° 2
Construction d’une base de Canoë Kayak : Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises DCE) et lancement de la procédure adaptée
Question n° 3
Adoption du marché d’entretien de voirie et d’aménagements urbains
Question n° 4
Mise en place de vidéo-protections aux abords du F.J.T
Question n° 5
Requalification du site de l'ancienne décharge d'ordures ménagères - Cession de terrain à la communauté de communes d'Avranches
Question n° 6
Cession d’un terrain à l’association des Parents et Amis des Enfants Inadaptés de l’Avranchin
Question n° 7
Vente d’immeubles rue Division Leclerc et Rampe d’Olbiche
Question n° 8
Fin de mise à disposition au Conseil Général d’une partie des locaux annexes du collège Challemel Lacour
Question n° 9 (question annulée)
Installation d'un nouveau commerce – mise à disposition sous redevance d'une emprise de terrain
Question n° 10
Adoption d'une nouvelle compétence CCA : réalisation et gestion de réseaux de chaleur
Question n° 11
Contrat de territoire – signature d’une convention avec le Conseil Général au titre de la programmation 2010
Question n° 12
Forum des associations : fixation d'un tarif plateau repas à 7 €uros
Question n° 13
Éradication des nuisibles – fixation d'un tarif d'indemnisation au profit du piégeur
Question n° 14
Subvention complémentaire à l'USA
Question n° 15
Subvention pour organisation "la Nuit des Abrincates"
Question n° 16
Subvention pour l’association « Le LaboMylette »
Question n° 17
Décision modificative n°3 au budget primitif (budget principal) de l'exercice 2010
Question n° 18
Demande de subvention auprès de la DRAC pour la conservation préventive du fonds ancien
Question n° 19
Scriptorial – Dispositif "culture à l’hôpital" - Demande de subvention
Question n°20
Participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association avec l'État
Question n°21
Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
Question n°22
Renouvellement ligne de trésorerie
Question n°23
Admissions en non valeur
Question n°24
Service jeunesse – chantiers jeunes : modalités financières
Question n°25
Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet
Question n°26
Ressources humaines – Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Saint-Plancher
Question n°27
Motion au sujet de la desserte SNCF
Question n°28
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Conseils municipaux d'Avranches |
Le Conseil municipal d’Avranches se réunit plusieurs fois par an en séance publique. Il vote des décisions concernant l’ensemble des compétences de la ville : urbanisme et travaux, jeunesse, social, culture, tourisme, …
Chaque année, avant le 30 mars, il procède également au vote du budget primitif (budget prévisionnel) de la ville.
Dans cette rubrique, vous trouverez les comptes rendu succincts des derniers conseils municipaux.
Compte rendu succinct du conseil du 19 juillet 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 19 octobre 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 27 juillet 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 30 juin 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 30 mars 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 23 février 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 17 décembre 2008.
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Compte rendu succinct du conseil du 17 novembre 2008.
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Compte rendu succinct du conseil du 29 septembre 2008.
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Compte rendu succinct du conseil du 22 juillet 2008.
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